Reconnaitre les permissions pour la réutilisation d’une image dans une publication

Cette capsule Trucs & astuces fait partie d’une série touchant aux images. La première porte sur l’obtention de l’autorisation de reproduction d’une image provenant d’une publication ou d’un site web. La seconde traite des permissions octroyées pour la diffusion d’une image, notamment, les licences Creative Commons et la troisième explique comment trouver des images libres de droits. Le terme image est utilisé ici au sens générique de photo, figure, schéma, carte, graphique,  tableau, alouette…

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Assez souvent, sur internet, les licences associées aux images et définissant les droits d’utilisation éventuelle, sont indiquées. Du moins, c’est le cas pour les banques d’images du genre Flickr, Pixabay, WikimediasCommons ou Fotolia.

Bien que Google offre une excellente recherche d’images par similarités ou par mots clés, il ne s’agit pas à proprement parler d’une banque d’images car Google ne fait que recenser les images qui sont disponibles sur les tous les sites qu’il indexe. Il n’y a donc aucune information ajoutée en ce qui concerne les droits
Il existe plusieurs types de licences qui formulent les permissions de différentes manières, chacune avec ses particularités. Il faut absolument prendre la peine de lire attentivement.

Repérez les petits caractères près des images, les mentions Copyright au bas des pages web ou dans les sections « À propos ». Dans certains cas, vous noterez peut-être une formulation du type « Reproduction autorisée, vous n’avez pas de permission à demander ».

Domaine public

Certaines images sont dans le « domaine public ». C’est le cas, par exemple, des photographies de nombreux organismes gouvernementaux, comme la NASA aux États-Unis:

This file is in the public domain because it was created by the Image Science & Analysis Laboratory, of the NASA Johnson Space Center. NASA copyright policy states that « NASA material is not protected by copyright unless noted« . (NASA media use guidelines or Conditions of Use of Astronaut Photographs).

L’expression « domaine publique » (et les termes « not protected by copyright ») ne signifie nullement que vous pouvez faire ce que bon vous semble avec l’image mais bien que, dans la mesure où vous respectez les conditions d’utilisation, il n’y aura pas de permission à demander par écrit. Dans le cas de la NASA, par exemple,

1. on ne peut faire en sorte que l’usage de l’image puisse laisser croire que la NASA endosse une hypothèse ou opinion particulière;
2. il faut créditer la NASA comme source de l’image;
3. et, évidemment, on ne peut revendiquer le copyright pour soi-même.

Licences ouvertes

Une licence de libre diffusion ou licence ouverte est une licence s’appliquant à une œuvre de l’esprit par laquelle l’auteur concède certains des droits que lui offrent le droit d’auteur quant à l’utilisation, à la modification, à la rediffusion et à la  réutilisation de l’œuvre dans des œuvres dérivées.  (Source : Wikipedia, http://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_de_libre_diffusion)

Il existe de nombreuses formules de licences ouvertes. La plus connue est Creative Commons (CC).

Creative Commons

Les licences Creative Commons s’ajoutent aux règles du droit d’auteur pour offrir des permissions supplémentaires déterminées par le créateur ou la créatrice. Chacune des six licences Creative Commons peut comporter une ou plusieurs des quatre conditions spécifiques :

(BY) Attribution. Obligation faite à l’utilisateur d’indiquer le nom de l’auteur (ou du détenteur des droits) de l’œuvre originale, mais pas d’une manière qui pourrait suggérer qu’il vous endosse ou qu’il endosse votre utilisation de l’image. Par exemple, l’attribution faite pour un schéma dans un article portant sur les changements climatiques ne doit pas laisser entendre que l’auteur du schéma appuie votre hypothèse.

(SA) Share Alike / Partage dans les mêmes conditions. Cette licence vous permet de remixer, arranger, et adapter l’image tant qu’on diffuse les nouvelles créations selon des conditions identiques (à savoir les mêmes conditions de licence Creative Commons ou des conditions équivalentes).

(NC) Non commercial / Pas d’utilisation commerciale. Une compagnie à but lucratif pourrait utiliser cette image, en autant que l’utilisation qu’elle fait de l’image n’est pas commerciale. Pour une utilisation dans un article scientifique publié par une maison d’édition à but lucratif, cela serait donc exclu.

(ND) No Derivatives / Pas d’adaptation ou modification. Vous devez réutiliser l’image intégralement, sans la modifier ni en prendre un partie seulement.

Pour en savoir plus, consulter http://creativecommons.org/licenses/

Attention : dans le cas d’une licence Partage dans les mêmes conditions (SA ou Share Alike), si vous publiez un article pour lequel vous cédez vos droits à l’éditeur, vous devez absolument l’aviser que votre article doit partagé sous le même type de licence Creative commons, en conformité avec la licence d’origine de l’image.

Il existe de nombreuses autres formes de licences. Ce Trucs et Astuces est forcément incomplet et n’est donné qu’à titre informatif seulement. Dans le doute, consultez votre bibliothécaire.