Reconnaitre les permissions octroyées pour la réutilisation d’une image dans une publication

Cette capsule Trucs & astuces fait partie d’une série touchant aux images. La première porte sur l'obtention de l’autorisation de reproduction d’une image provenant d’une publication ou d’un site web. La seconde traite des permissions octroyées pour la diffusion d’une image, notamment, les licences Creative Commons et la troisième explique comment trouver des images libres de droits. Le terme image est utilisé ici au sens générique de photo, figure, schéma, carte, graphique,  tableau, alouette…

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Assez souvent, sur internet, les licences associées aux images et définissant les droits d’utilisation éventuelle, sont indiquées. Du moins, c’est le cas pour les banques d’images du genre Flickr, Stock.XCHNG. WikimediasCommons ou Fotolia.

Bien que Google offre une excellente recherche d’images par similarités ou par mots clés, il ne s’agit pas à proprement parler d’une banque d’images car Google ne fait que recenser les images qui sont disponibles sur les tous les sites qu’il indexe. Il n’y a donc aucune information ajoutée en ce qui concerne les droits
Il existe plusieurs types de licences qui formulent les permissions de différentes manières, chacune avec ses particularités. Il faut absolument prendre la peine de lire attentivement.

Repérez les petits caractères près des images, les mentions Copyright au bas des pages web ou dans les sections « À propos ». Dans certains cas, vous noterez peut-être une formulation du type « Reproduction autorisée, vous n’avez pas de permission à demander ».

Domaine public

Certaines images sont dans le « domaine public ». C’est le cas, par exemple, des photographies de nombreux organismes gouvernementaux, comme la NASA aux États-Unis:

This file is in the public domain because it was created by the Image Science & Analysis Laboratory, of the NASA Johnson Space Center. NASA copyright policy states that "NASA material is not protected by copyright unless noted". (NASA copyright policy page or Conditions of Use of Astronaut Photographs).

L’expression « domaine publique » (et les termes « not protected by copyright ») ne signifie nullement que vous pouvez faire ce que bon vous semble avec l’image mais bien que, dans la mesure où vous respectez les conditions d’utilisation, il n’y aura pas de permission à demander par écrit. Dans le cas de la NASA, par exemple,

  1. on ne peut faire en sorte que l’usage de l’image puisse laisser croire que la NASA endosse une hypothèse ou opinion particulière;
  2. il faut créditer la NASA comme source de l’image;
  3. et, évidemment, on ne peut revendiquer le copyright pour soi-même.

Licences ouvertes

Une licence de libre diffusion ou licence ouverte est une licence s'appliquant à une œuvre de l'esprit par laquelle l'auteur concède certains des droits que lui offrent le droit d'auteur quant à l'utilisation, à la modification, à la rediffusion et à la  réutilisation de l'œuvre dans des œuvres dérivées.  (Source : Wikipedia, http://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_de_libre_diffusion)

Il existe de nombreuses formules de licences ouvertes. La plus connue est le Creative Commons (CC). Vous n’avez pas à payer de redevances pour utiliser une image sous licence Creative Commons, mais vous devez néanmoins respecter certaines règles limitatives.

La licence CC peut comporter plusieurs options, chacune représentée par des icônes (NB : certaines icônes peuvent varier dans le temps et selon les pays).

Exemple, sur Flickr…

 

(BY) Attribution. Obligation faite à l’utilisateur d’indiquer le nom de l’auteur (ou du détenteur des droits) de l’œuvre originale, mais pas d’une manière qui pourrait suggérer qu’il vous endosse ou qu’il endosse votre utilisation de l’image. Par exemple, l’attribution faite pour un schéma dans un article portant sur les changements climatiques ne doit pas laisser entendre que l’auteur du schéma appuie votre hypothèse.

(SA) Cette licence vous permet de remixer, arranger, et adapter l’image tant qu’on accorde à l’auteur le mérite en citant son nom et qu’on diffuse les nouvelles créations selon des conditions identiques (à savoir sous Creative Commons).

 

(NC) Pas d’utilisation commerciale, ce qui exclut complètement l’usage de cette image dans un article scientifique publié par une maison d’édition à but lucratif, car vous devriez alors en céder les droits à cette entreprise.
 

(ND) Vous n’avez pas le droit de modifier l’image de quelque manière que ce soit, ni même de n’en sélectionner qu’une partie.

 

Ces 4 modes peuvent se combiner pour former 6 versions (ou sous-licences) distinctes, chacune avec son type d’obligation pour le « réutilisateur » (vous) :

BY : Attribution

BY ND : Attribution / Pas de modification

BY NC ND : Attribution / Pas d’utilisation commerciale / Pas de modification

BY NC : Attribution / Pas d’utilisation commerciale

BY NC SA : Attribution / Pas d’utilisation commerciale / Partage dans les mêmes conditions

BY SA : Attribution / Partage dans les mêmes conditions.

Pour en savoir plus, consulter http://creativecommons.org/licenses/

Attention : dans le cas d'une licence Partage dans les mêmes conditions (SA ou Share Alike), si vous publiez un article pour lequel vous cédez vos droits à l'éditeur, vous devez absolument l'aviser qu'une des images dans votre article doit être sous la même licence Creative commons, en conformité avec la licence d'origine de l'image.

Il existe de nombreuses autres formes de licences. Ce Trucs et Astuces est forcément incomplet et n’est donné qu’à titre informatif seulement. Dans le doute, consulter votre bibliothécaire… ou votre avocat :)