Comment obtenir la permission de réutiliser une image dans une publication

Cette capsule Trucs & astuces fait partie d’une série touchant aux images. La première porte sur l'obtention de l’autorisation de reproduction d’une image provenant d’une publication ou d’un site web. La seconde traite des permissions octroyées pour la diffusion d’une image, notamment, les licences Creative Commons et la troisième explique comment trouver des images libres de droits. Le terme image est utilisé ici au sens générique de photo, figure, schéma, carte, graphique,  tableau, alouette…

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Ce n’est pas parce que vous avez trouvé une image sur internet qu’elle peut être réutilisée librement dans un article ou un mémoire. Il faut toujours s’assurer d’obtenir les permissions requises avant d’insérer une telle œuvre dans un document, principalement si celui-ci est destiné à être publié.

Pour vous aider à y voir clair, voici une méthode sommaire qui pourra vous guider. Attention toutefois, elle est forcément incomplète. Aussi, dans le doute, consulter votre bibliothécaire…

Au moment de la télécharger/copier/capturer, toujours noter soigneusement d’où provient l’image (URL, revue, etc.), car cela vous sauvera beaucoup de temps par la suite. Quelle que soit la démarche entreprise, assurez-vous toujours d’avoir la permission par écrit. Vous pourrez vous y référer en cas de besoin.

S’il s’agit d’une image provenant d’une publication

Plusieurs éditeurs scientifiques majeurs offrent des formulaires en ligne. Par exemple, sur la plateforme Sciencedirect…

En l’absence de ce formulaire, écrire par courriel à la maison d’édition ou, si impossible, directement à l’éditeur en chef. 

Ce qu'il faut mettre dans la lettre dépend de plusiurs éléments mais voici une courte liste de suggestions:

  • Mention de l'article d'où vous souhaitez extraire les images (référence complète, incluant le DOI)
  • Explication de l'usage que vous souhaitez en faire (thèse, mémoire ou article), et, dans le cas d'une thèse ou d'un mémoire, que ce document sera en accès libre sur internet (important)
  • Mention spécifique de l'usage (commercial ou non) que vous ferez de l'image
  • Demande de permission d'usage irrévocables (i.e. le cédeur ne pourra plus changer d'idée ensuite)
  • Demande de permission d'usage non exclusif (i.e. l'auteur original conserve ses droits sauf celui de céder à un tier les droits commeciaux exclusifs (attendu le droit irrévocable cédé ci-haut)
  • Demande de permission d'usage libre de redevances (i.e. gratuite, tant que vous n'en ferez qu'un usage non commercial), à moins que vous soyez prêt à payer un certain montant
  • Demande de permission d'usage perpétuel (ça ressemble fort à irrévocable mais ça met l'attention sur la durée plutôt que sur le changement d'idée)

Un truc utile: pour savoir quoi écrire dans la lettre, consulter aussi http://www.2learn.ca/ydp/copyperm.aspx

Vous faites une thèse ou mémoire par article? Attention! Les suggestions ci-haut ne contiennent aucune mesure vous permettant d’utiliser les images pour lesquelles vous sollicitez un droit d’usage dans un article publié par un éditeur commercial car vous devriez alors en céder les droits commerciaux (droit que vous ne détenez pas) lors de la signature de cession de vos droits d'auteur à la maison d’édition qui acceptera votre article. Si l’image est destinée à un tel usage, vous devez le mentionner dans la lettre. De plus, si votre demande est faite à un éditeur commercial compétiteur du vôtre, attendez-vous à débourser une certaine somme.

En l’absence de réponse, écrire à l’auteur  mais attention, il y a de très fortes chances qu’il ait cédé ses droits lors de la publication (même s’il ne s’en rappelle pas). Par contre, la maison d’édition n’ayant pas répondu, l'auteur pourra vous aider à contacter la bonne personne.

Dans tous les cas, soyez le plus explicite possible dans votre demande pour éviter toute ambiguïté, notamment en ce qui concerne les usages que vous ferez de l'image. Il est également préférable d'obtenir une autorisation écrite et signée plutôt qu'un courriel.

En l’absence de réponse de l’auteur ou de l’éditeur, il est préférable ne pas utiliser l’image.

S’il s’agit d’une image provenant d’un site web

Vérifier si l’image est ouvertement associée avec un type de licence. Si ce n’est pas évident, y a-t-il une mention de copyright pour le site? Regarder aussi le « Au sujet de… » du site.

Si ce n’est pas le cas, écrire à l’auteur s’il est connu et accessible. Ou au webmestre qui saura peut-être vous diriger vers la bonne personne.

Il est possible qu’une recherche sur le web soit nécessaire pour localiser la bonne personne, surtout si elle signe ses œuvres d’un nom d’avatar du genre grosminet5856…

Durée des permissions

Important! : Si on vous accorde le droit d’utilisation et quel que soit l’organisme qui vous les accorde, il est très important de demander que ces permissions soient accordées par écrit. Il faut aussi qu’elles soient irrévocables, et pour une durée non limitée, car une fois le document publié (mémoire, thèse, article, rapport), il serait impossible d’en retirer les images et vous seriez alors en infraction du droit d’auteur. Imaginons par exemple que vous ayez inséré dans votre thèse des reproductions de tableaux de grands maîtres dont le droit d’usage vous aurait été accordé par un musée pour une durée de 3 ans. Dans 3 ans, votre thèse sera disponible en PDF sur internet et il sera tout à fait impossible de retirer les reproductions concernées. Advenant que ce soit hélas la seule solution que l’on vous offre, vous devrez mentionner dans les crédits de votre thèse que les droits sont accordés par l’organisme XYZ pour une durée limitée (à stipuler clairement), car les images devront être retirées de votre thèse avant sa publication sur internet (à défaut de quoi votre thèse ne pourra être diffusée sur ce canal, ce qui en réduira beaucoup la visibilité et l’impact).

Important! Conservez bien précieusement toute correspondance que vous aurez eue avec les détenteurs du droit d’auteur lorsque ceux-ci vous accordent la permission. Il s’agira de votre preuve en cas de conflit.