Pour réutiliser une image/figure provenant d'un article

Peut-on ou pas réutiliser dans un document (article, mémoire, thèse ou rapport) une figure, une image ou un schéma qui provient d'une référence citée en bibliographie? Est-ce suffisant de citer la source?

D’un point de vue légal, la réponse est non; il faut absolument obtenir la permission des ayants droit pour réutiliser une figure, donc généralement en s'adressant à la maison d’édition qui en détient les droits.  

Pour la majorité de grands éditeurs, on peut le faire en ligne en remplissant un simple questionnaire via Copylink.  (Courte vidéo de démonstration)

Attention, certains éditeurs commerciaux peuvent demander des frais assez impressionnants (entre 50 et 90$) pour accorder les droits de réutilisation d’une image dans un article. Ils peuvent toutefois varier selon divers paramètres. Attention également! Dans certains cas, on n'exige rien (0$) si c’est pour un chapitre de thèse, mais à condition qu’il ne soit pas aussi un article.

Dans le cas où l’éditeur concerné n’offrirait pas accès à Copylink ou son équivalent, il faut écrire à l’éditeur intellectuel de la revue ou à quiconque est en mesure de répondre à ce type de question chez l’éditeur.

Dépendant des exigences de la maison d'édition et dans certains contextes bien précis, si on peut démontrer avoir fait les démarches avec application et en toute bonne foi,  le droit d’usage n’est pas nécessairement interdit. Ce serait le cas, par exemple, pour une figure nettement plus ancienne, où rejoindre les ayants droit devient pratiquement impossible. Toutefois, la situation peut ne pas être si claire. 

Important: Ces démarches peuvent prendre un certain temps, et s’il s’agit de plusieurs figures, il vaut peut-être mieux ne pas attendre le dépôt final pour s’y mettre...

La question touche également au niveau de risque acceptable. Les éditeurs commerciaux ont peu à gagner à rebuter les auteurs qui leur fournissent gratuitement la matière première et la main-d’œuvre. Les possibilités d’une démarche légale de leur part envers un auteur sont donc très faibles, voire quasi inexistante. Ce sera peut-être davantage l’éditeur compétiteur où vous voulez soumettre votre article qui sera plus frileux à accepter l’insertion d’une figure sans preuve de droits d’usage.

Cela pourrait mener, par exemple, à une demande de retractation, toujours négatif dans un dossier de chercheur.

 

À l’INRS, il est demandé aux étudiants, lors du dépôt de leur thèse ou mémoire, de confirmer avoir obtenu les droits pour de telles figures et images. En confirmant cela, l’étudiant devient celui sur qui porte le poids légal de l’obtention des droits, attendu qu'il l'affirme officiellement. C'est la même chose qui s'applique lorsque vous cédez vos droits à un éditeur.

Qu'en est-il d'une figure largement modifiée? Est-ce la même chose si la part qui relève de la figure d’origine est moins importante?

Légalement, cela ne change rien si le droit de modification de la figure originale n’avait pas été accordé.  A noter qu'une modification à la version originale ne change en rien la nécessité éthique d'attribuer par une citation la figure à son auteur (Adaptée de..., ou Modifiée de...)

Enfin, certaines publications sont couvertes par des licences accordant des droits d'usage Creative Commons, qui permettent la réutilisation, voire même la modification.

Il y a donc une marge importante entre la vision légaliste officielle, et la vision plus "naturelle" en sciences, dans laquelle l’auteur de la figure en question ne sera que très heureux que vous fassiez mention de son travail en le citant correctement dans la bibliographie de votre article…